CGU CGV - CrossFit Pour Tous

Préambule

Les présentes conditions ont pour objet d’informer tout client sur les conditions et modalités dans lesquelles le centre de remise en forme Crossfit pour tous procède à la vente et à la livraison de ses prestations. Ces conditions générales s’appliquent à toutes les prestations de la société Crossfit pour tous. En conséquence, le fait pour tout client de commander une prestation proposée par Crossfit pour tous emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales dont le client reconnait avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Aucune des stipulations des présentes conditions ne saurait être interprétée comme créant des droits et obligations à l’une quelconque des parties en dehors de la prestation demandée.

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions. Le règlement intérieur affiché dans le club devient « les conditions générales d’utilisation » et le règlement général devient «les conditions générales de ventes».

Définitions :

Dans les présentes conditions, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante:

« Crossfit pour tous » désigne la Société Crossfit pour tous déclarée au registre du commerce de Chambéry sous le n° 84349062400023.

« Services » désigne l’ensemble des services que proposes la société Crossfit pour tous ayant pour objets des activités physiques terrestres et aquatiques animées.

« Abonnement à durée prédéfinie » désigne un forfait payant donnant accès à volonté aux services proposés le jour de l’adhésion et pour l’abonnement en question sur une période limitée et non redconductible.

« Abonnement à durée indéfinie » désigne un forfait payant donnant accès à volonté aux services proposés le jour de l’adhésion et pour l’abonnement en question dont une période minimale et irrévocable est choisie au départ et est automatiquement renouvelable par tacite reconduction mensuelle.

« Abonnement Sans engagement » désigne un forfait payant donnant accès à volonté aux services proposés le jour de l’adhésion et pour l’abonnement en question dont une période minmale de 1 mois reconductible par tacite reconduction mensuelle.

La Mention « SE » Sans engagement : Par exemple 2 premiers mois SE
Lorsque la mention est précisée sur le contrat :Si un adhérent résilie (par LRAR comme prévu sur le contrat) dans les 2 premiers mois de son abonnement annuel alors le club s’engage à lui résilier son contrat sans activer son engagement, le préavis de 2 prélèvements sera maintenu.

« Adhérent » désigne l’ensemble des souscripteurs valablement inscrits et qui ont payé leur adhésion.

« Conditions générales » désigne les présentes conditions générales de Ventes et d’Utilisation.

« Durée d’Incapacité » La durée d’incapacité prise en compte dans le report est calculée par différence entre la date de reprise et la date d’établissement du certificat médical.

Modification des CGU / CGV :

Crossfit pour tous pourra modifier à tout moment les présentes conditions générales. Seules les conditions générales présentes sur le site « crossfitpourtous.com» seront reconnues comme à jour. L’Adhérent informé de la nature de ces modifications pourra soit :

1. Les accepter sans restriction et ces nouvelles conditions s’appliquent immédiatement.

2. Les refuser et l’adhérent a alors le choix parmi les deux actions suivantes.

– Abonnement dont la durée initialement souscrite n’est pas’ encore expirée.
Dans ce cas l’Adhérent peut exiger le maintien des conditions en vigueur à sa souscription.

– Abonnement dont la durée initialement souscrite est expirée.
Dans ce cas l’Adhérent pourra résilier son abonnement dans le respect des règles de résiliation. (Voir § résiliation).

Vu le décret n° 81.324 du 07 avril 1981 fixant les normes d’hygiène et de sécurité applicables aux établissements de remise en forme.

Vu les arrêtés conjoints de Monsieur Le Ministre de l’intérieur et Monsieur Le Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale et Monsieur Le Ministre de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs en date du 7 avril 1981 relatifs aux dispositions administratives et techniques applicables aux établissements de remise en forme.

Aptitude :

L’adhérent déclare qu’il est apte physiquement à la pratique des activités objet du contrat.

Inaptitude :

L’Adhérent doit pour bénéficier de ces dispositions et quelque soit son abonnement, être adhérent depuis une période minimum consécutive de 6 mois et un jour. En cas d’inaptitude soudaine et définitive un remboursement sera effectué. Le calcul de ce remboursement se fera par différence entre ce que l’Adhérent aurait dû payer s’il avait effectué sa durée avec un abonnement sans engagement et le prix déjà payé.

Accès :

Dès la signature du contrat et son règlement, l’Adhérent est autorisé, sous condition de s’identifier par sa carte personnelle, à accéder aux locaux du centre et à utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture affichées et en fonction de la formule retenue. Les enfants ne peuvent accéder aux vestiaires sauf dans le cas d’une activité qui leur serait réservée. Toute personne désirant accéder à quelque espace que se soit doit être Adhérent(e).

Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article 37 de la loi du 16 juillet 84. De son coté l’adhérent déclare souscrire une police d’assurance au titre de sa propre responsabilité civile, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers ou à lui-même, de son propre fait, pendant l’exercice de ses activités dans l’enceinte du club. La responsabilité de Crossfit pour tous ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils.

Les personnes extérieures bénéficiant d’une invitation d’un adhérent ou d’une séance d’essai, sont soumises aux mêmes conditions que les membres inscrits et devront déposer une pièce d’identité pendant leur séance.

Le club dispose d’un lieu d’accueil non surveillé pour les jeunes enfants, ceux-ci sont placés sous la seule et entière responsabilité de leurs parents qui devront nécessairement être présents dans le club.

L’adhérent reconnaît avoir été informé du fait que les espaces détentes, les bassins de relaxation ou les zones aquatiques sont sans surveillance en dehors des cours dirigés.

Horaires :

Les horaires de fonctionnement et des cours collectifs sont fixés par la direction de Crossfit pour tous. La direction se réserve le droit de les modifier et de procéder à la fermeture d’un espace pour des travaux d’entretien, des utilisations particulières ou pour des raisons d’hygiène et de sécurité qui ne donneront lieu à aucun remboursement ni prolongation. Les cours collectifs ne sont assurés que sous conditions d’une présence minimum de 4 personnes.

Déshabillage & Habillage :

Le passage par les vestiaires est obligatoire.

L’Adhérent déposera ses affaires personnelles dans des vestiaires destinés à cet effet et ne faisant pas l’objet d’une surveillance spécifique.

Des casiers individuels à fermeture traditionnelle seront mis à sa disposition. Le cadenas de sécurité étant et restant propriété de l’Adhérent. L’utilisation de ces casiers étant sous la seule responsabilité de l’Adhérent, celui-ci renonce à rechercher la Direction du club pour tout vol ou tout dommage qu’il pourrait subir de ce fait. L’Adhérent devra libérer son vestiaire à chacune de ses sorties du club sous peine d’ouverture de force de ce casier. L’adhérent reconnaît avoir été informé des risques encourus par le dépôt d’objets de valeur dans des vestiaires communs et non expressément confiés à l’accueil.

Matériels :

Tous les matériels mis à disposition pour les participants aux cours collectifs doivent être mis en place et rangés par eux même à la fin de chaque cours.

Hygiène :

Toute personne atteinte d’une blessure, d’affections ou de maladies contagieuses doit demander l’autorisation d’accès à l’accueil. Elle peut être mise dans l’obligation de fournir un certificat médical. Il est interdit de manger, d’abandonner ou de jeter
des papiers, objet ou déchet de tout genre. L’introduction de bouteilles de verre ou tout autre objet cassant est interdit. L’adhérent reconnaît l’obligation de respecter les consignes suivantes :

L’interdiction de fumer à l’intérieur de l’établissement.
Le port de vêtements et de chaussures de sport spécifiques et exclusifs de toute autre utilisation.

Sanctions :

Tout contrevenant à ces conditions générales ou toute personne qui par son comportement, trouble l’ordre ou le fonctionnement de l’établissement peut être immédiatement expulsée. Toute fraude notamment aux droits et conditions d’accès sera immédiatement réprimée par une exclusion de l’établissement. Tout dommage ou dégât volontaire ou non est réparé par les soins de Crossfit pour tous aux frais des contrevenants, sans préjudices des poursuites pénales. Indépendamment de ces mesures

fondées sur la sauvegarde des installations et la tranquillité des utilisateurs, les infractions seront poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Rupture Anticipée :

Elle concerne toutes les demandes de résiliation anticipée pendant l’engagement minimum choisi. (hors inaptitude et report traité ci-dessus).C’est à dire Les demandes de résiliation anticipée dépendant de la volonté de l’adhérent. La résiliation anticipée sera facturée par 2 prélèvements à l’adhérent. Étant la somme minimum économisée lorsque l’on prend un Abonnement Annuel. L’abonnement étant résilié et son engagement initial étant annulé les avantages tarifaires correspondant seront donc naturellement remboursés.

Conditions générales de Vente :

L’abonnement en prélèvement, se compose de 2 parties, les Droits d’entrée : à régler à chaque signature de contrat et les prélèvements mensuels, onne accès aux installations ou aux prestations en fonction de l’abonnement choisie par l’adhérent.

Les renseignements portés sur nos plaquettes, tarifs ou tout autre document n’engage pas Crossfit pour tous qui se réserve le droit d’apporter toute modification aux indications fournies dans ces documentations. Les abonnements proposés par Crossfit pour tous sont fait de différentes activités et de différentes durées. Ces abonnements au moment de leur commercialisation comportent des activités non contractuelles et peuvent donc évoluées en fonction de critères de choix laissés à l’appréciation de Crossfit pour tous.

CrossFit Pour Tous peut augmenter les tarifs de ses abonnements dans le but de suivre l’évolution économique du pays.

Les nouvelles activités proposées ont un coût. Pour les adhérents qui souhaiteraient y participer, il leur sera demandé une participation supplémentaire.

Modalités :

Dès signature les acomptes versés ou les cartes émises ne feront l’objet d’aucun remboursement ni modification.

Les moyens de paiement sont divers : Espèces, Chèques, Carte Bleue et prélèvement automatique mensuel.

L’abonnement à durée prédéfinie est un abonnement dont le paiement s’effectue comptant, il a une durée prédéfinie, choisi par l’adhérent et la date de fin atteinte, il s’arrête automatiquement.

L’abonnement à durée indéfinie est un abonnement souscrit à vie dont le paiement ne peut s’effectuer qu’en prélèvement automatique mensuel. Il a une durée initiale minimum choisi par l’Adhérent qui en défini le prix mensuel pendant la période d’engagement, au delà l’abonnement devient un abonnement sans engagement, en en prenant toutes les

caractéristiques et en particulier le prix. La gestion de cet abonnement (changement d’option, réengagement résiliation…) est laissée à la responsabilité de l’Adhérent.

Les cartes séances, cures et toutes prestations ponctuelles ont une durée de validité qui ne peut excéder 1 an à partir de la date de première utilisation.

Lors de la souscription de n’importe quel abonnement, un chèque de caution de 120€ devra être versé. Celui-ci n’est pas encaissé, sauf en cas d’impayé de 2 mensualités.

Modifications d’Abonnement :

A tout moment et quelque soit l’abonnement, l’Adhérent peut changer d’option à la condition que le nouvel abonnement soit un abonnement à durée indéfinie et dont la durée initiale minimum soit au moins égale à la durée initiale minimum du contrat précédent. Pour toutes modifications d’options ou formules d’un abonnement actif, si la modification d’abonnement est immédiate, un préavis d’un prélèvement s’appliquera pour permettre la mise en place des nouvelles conditions financières.

Renouvellement :

L’abonnement à durée déterminé se renouvelle à tacite reconduction mais n’est plus engagé sur une durée prédéfinie. Le prix de cet abonnement sera le prix en vigueur au moment de la souscription.

Report :

Aucun avantage n’est susceptible de modifier la valeur du prélèvement mensuel. Toute modification se fera par un crédit / débit sur le compte de l’Adhérent.

Pour maladie ou accident grave, l’Adhérent à la possibilité de suspendre son abonnement pour une durée maximum de 11 mois. Il doit pour bénéficier de ces dispositions et quelque soit son abonnement, être adhérent depuis une période minimum consécutive de 6 mois et un jour.

Le certificat médical justifiant de l’incapacité devra obligatoirement spécifier :

1. L’impossibilité d’exercer toute activité sportive.
2. La date d’établissement du certificat médical.
3. La date de la première constatation
4. La date de reprise et / ou la durée de l’incapacité.

Aucune rétroactivité ne pourra être prise en compte, les pièces justificatives seront établies au plus tôt et présentées au retour de l’Adhérent. L’Adhérent ne doit pas être déjà dans une période de prolongation de son abonnement:

Pour les abonnements à durée indéfinie :

Avant la fin de la période minimum : à la fin de la période d’engagement, le prix de la mensualité sera réduit à 5€ par mois pendant la Durée d’Incapacité -1 mois (carence).
Après la fin de la période minimum : l’Adhérent disposera de son droit de résiliation (voir § résiliation).

Pour les abonnements à durée prédéfinie :

A la fin de sa durée il est prolongé de la Durée d’incapacité – 1 mois (carence) sans que la prolongation ne puisse être supérieure à la durée restante sur l’abonnement initial.

Résiliation :

Sur les abonnements en Prélèvements :

Résiliation Mensuelle possible après période d’engagement
Résiliation par LRAR avec préavis de 2 prélèvements à envoyer à l’adresse suivante
: Crossfit pour tous 387 2152 RD 1006 La Thuilerie 73490 La Ravoire.
Sur les abonnements en paiement comptant la durée totale de l’abonnement étant choisie à la souscription, la résiliation se fait à la fin de la la validité de celui-ci.

Une résiliation entraîne à la réinscription éventuelle le paiement complet de tous les frais et l’application du tarif en cours.

Toute résiliation interrompt immédiatement tous les avantages et en particulier celui d’une éventuelle prolongation. L’Abonnement à durée indéterminé, une fois sa durée initiale minimum effectuée peut être résilié à tout moment par LRAR avec préavis de 2 prélèvements. Dans tous les cas pour que la demande soit acceptée l’Adhérent devra rendre sa carte et être à jour de ses paiements.

Impayés :

Tout paiement non effectué à la date convenue porte pénalité de 10 € supplémentaire par impayé de la valeur indiquée sur le contrat de l’adhérent.
En cas de non paiement, l’abonnement peut être résilié de plein droit par Crossfit pour tous.Crossfit pour tous conservera la totalité des paiements qui auraient pu être perçus d’avance ou laissé en dépôt.

Prestations :

Les types et le nombre de prestations proposées ne sont pas contractuelles, elles sont définies le jour de l’adhésion et peuvent évoluer dans le temps. Crossfit pour tous n’est tenue qu’à une obligation de moyens. En conséquence elle s’engage à mettre en œuvre, eu égard à l’état actuel de ses moyens techniques et au prix payé par le client et des

circonstances générales les moyens raisonnables pour parvenir à un résultat aussi fiable que possible.

Réservations :

Certaines activités peuvent être proposées exclusivement sur réservation. Des moyens et des conditions de réservation seront procurés à l’Adhérent.

Recours et limites de responsabilité :

Dans tous les cas, la responsabilité de Crossfit pour tous sera limitée au prix payé par le client.

Crossfit pour tous ne saurait être responsable de prestations non fournies en cas de force majeure qui incluent par exemple grèves, pannes d’équipement, etc…

La nullité éventuelle d’une partie des dispositions des présentes conditions générales ne pourra porter atteinte à la validité des autres conditions.

En cas de contestation, litiges ou autres différends éventuels, les Parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable. En cas de désaccord persistant, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de CHAMBERY.

CNIL :

Le traitement informatique du dossier de l’adhérent dans le cadre de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, lui ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier.

Droit à l’image :

Le client Déclare être majeur(e), ne pas être lié(e) avec un tiers par un contrat d’exclusivité sur son image et avoir accepter librement d’être photographié ou filmé et qu’il lui a été proposé de s’enlever du plan photo ou vidéo si il le souhaitait. Le client autorise le club à faire usage de toutes les photographies ou vidéos prises, notamment par le biais de leurs pubs, leur reproduction éventuelle dans des revues, en France comme à l’étranger, ainsi que sur internet, les réseaux sociaux et les plaquettes commerciales du club. Le client autorise également le club à faire utilisation commerciale des photos prises Le client déclare avoir renoncé en toute connaissance de cause à toute rétribution, Il ne pourra prétendre à aucune rémunération du fait de l’exploitation des photographies et vidéos réalisées dans le cadre du complexe multisport. Les parties conviennent que cette autorisation est valable de manière indéfini, les prises restent en propriété exclusive de la société et en détient tous les droits.

Free Access :

Tout membre ayant un abonnement actif, étant à jour dans ses paiements et ayant donner l’ensemble des documents nécessaires à son adhésion peut avec sa carte membre avoir accès au Free Access.

Le Free Access est sans présence physique et donc surveillance, il est donc interdit de venir s’entrainer seule et d’avoir plus de 18 ans.

Assurances, risques et responsabilité :

Conformément aux dispositions de l’article 37 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, Crossfit Pour Tous a souscrit auprès d’une compagnie notoirement solvable un contrat d’assurance de responsabilité civile garantissant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber.
Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, vous (en ce compris les jeunes membres, co-utilisateurs et amis) êtes informé de l’intérêt de souscrire directement et par vous-même un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels votre pratique sportive pourrait vous exposer.
La pratique d’un sport s’accompagne de risques. Si vous utilisez nos installations, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable. Nous n’offrons pas d’accompagnement actif par du personnel au sein du club. Vous pouvez avoir recours à un entraîneur personnel, ou vous baser sur les astuces et conseils que nous donnons dans notre application ou par d’autres moyens dans le club. Mais vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous faites à cet égard. En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons de demander l’avis d’un médecin ou d’un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la plus appropriée à votre pratique du sport. A cet égard, au moment de l’inscription, vous certifiez à Crossfit Pour Tous avoir fait contrôler par un médecin votre aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour votre santé.
Crossfit Pour Tous et nos employés ne sont pas responsables des dommages matériels ou immatériels à la suite d’un accident ou une blessure dont vous êtes la victime dans l’un de nos clubs. La responsabilité de Crossfit Pour Tous à votre égard (en ce compris les jeunes membres, co-utilisateurs et amis) ou de tous tiers est limitée aux dommages directs issus directement d’une violation du contrat de la part de Crossfit Pour Tous.
Nous vous conseillons de ne pas emporter d’objets de valeur aux clubs et à souscrire une assurance personnelle à cet effet. Crossfit Pour Tous met toujours des casiers à disposition mais leur utilisation est à vos propres risques et périls. Vous (en ce compris les jeunes membres, co-utilisateurs et amis) êtes
personnellement responsable de vos effets personnels et des conséquences d’un comportement contraire aux bonnes mœurs et aux règles de savoir-vivre.